Accéder au contenu Accéder au menu
Ville Fosses
  • Facebook
  • Youtube
  • Assolib
  • Espace citoyens
  • Annuaires
  • Notre ville
        • Le conseil municipal
          • Nos élus
          • Les documents du conseil municipal
        • Le plan de la ville
        • Un peu d’histoire
        • Quelques caractéristiques
        • Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
        • Les services municipaux
        • Marchés publics
        • La ville recrute
        • Le conseil intercommunal
        • Le budget de la commune
        • Les actes administratifs
        • Rapports d’activité
        • Résultats des élections depuis 2012
        • Le Conseil municipal des jeunes (CMJ)
  • Habiter
        • Pratique
          • Travaux en cours
          • Transports
          • Stationnement
          • Commerces, entreprises
          • Adresses utiles
          • Tranquillité
          • Déchets
          • Cultes
          • Santé
          • Cimetière
          • Plan Neige
          • Les marchés de Fosses
        • Les logements
        • Les autorisations de construire
        • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Grandir
        • La Petite enfance
          • Relai Petite Enfance
          • Lieu d'accueil enfants-parents La Farandole
          • Protection maternelle et infantile (PMI)
          • Réunions Info-Bébé
        • La jeunesse
          • Point-Jeunes
          • Imaj
        • La vie scolaire
          • Inscription en école primaire
          • Première inscription en maternelle
          • Les écoles maternelles
          • Les écoles élémentaires
          • Enseignement secondaire
          • Associations de parents d’élèves
          • Restauration scolaire
          • Accueils périscolaires
          • Quotient familial et tarifs
          • Bourses
          • Carte Optile
          • La carte Imagine’R
        • Le centre de loisirs
  • S'épanouir
        • Culture
          • L’Espace Germinal, scènes de l’est valdoisien
          • Le cinéma intercommunal de l’Ysieux
          • Ludo-médiathèque
          • Ecole municipale de musique et de danse (EMMD)
          • Les compositrices et chorégraphes à l’honneur à l’EMMD
          • Archéa Musée intercommunal
        • Équipements sportifs
          • Le stade Auguste-Delaune
          • Le gymnase Cathy Fleury
          • Le gymnase Nelson-Mandela
          • Le COSEC
          • Piscine intercommunale
          • Le Boulodrome
          • Les terrains d’évolution
        • Festivités
        • Les seniors
  • Travailler
        • Travailler – Entreprendre
        • La zone d’activités Fosses-Saint Witz
        • La Maison de l’emploi de Fosses
        • Le Centre intercommunal de formation
        • La chambre des métiers et de l’artisanat du Val d’Oise
        • La chambre de commerce et d’industrie
        • Roissy Développement
  • Partager / Participer
        • Jumelage et coopération
        • Vie associative
        • Centre social Agora
        • Les réunions de quartier
        • Les instances participatives
  • Mes démarches
  • Marchés publics
  • Envoyer par e-mail

En 1 clic

  • Espace famille
  • La mairie recrute
  • Démarches en ligne
  • Marchés publics
  • Agenda
RECHERCHE
  1. Accueil
  2. Documents conseils municpaux

Les documents des conseils municipaux

CR du 16 novembre 2011

Novembre   2011
Télécharger

CR du 17 decembre 2014

Décembre   2014
Télécharger

CR du 17 juin 2011

Juin   2011
Télécharger

CR du 18 decembre 2013

Décembre   2013
Télécharger

CR du 18 janvier 2012

Janvier   2012
Télécharger

CR du 18 juin 2014

Juin   2014
Télécharger

CR du 18 mai 2011

Mai   2011
Télécharger

CR du 18 octobre 2011

Octobre   2011
Télécharger

CR du 19 janvier 2011

Janvier   2011
Télécharger

CR du 20 juin 2012

Juin   2012
Télécharger

CR du 20 mars 2013

Mars   2013
Télécharger

CR du 21 mai 2014

Mai   2014
Télécharger

CR du 21 mars 2012

Mars   2012
Télécharger

CR du 21 septembre 2011

Septembre   2011
Télécharger

CR du 22 juin 2011

Juin   2011
Télécharger

CR du 23 janvier 2013

Janvier   2013
Télécharger

CR du 24 avril 2013

Avril   2013
Télécharger

CR du 24 octobre 2012

Octobre   2012
Télécharger

CR du 26 juin 2013

Juin   2013
Télécharger

CR du 26 septembre 2012

Septembre   2012
Télécharger

Navigation des pages

précédent Page1 … Page8 Page9 Page10 Page11 Page12 … Page15 suivant

1, place du 19-Mars-1962
95470 FOSSES

Horaires d’ouverture au public

Lundi : 13h à 17h30 (fermé au public le matin).
Mardi, Mercredi, Vendredi : 9h à 12h et 13h à 17h30
Jeudi : 14h30 – 20h (fermé le matin)
Samedi : 10h-12h sauf pendant les vacances d’été

Nous contacter

Tél. : +33.(0)1 34 47 40 40

Contacter par email

  • Crédits
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Plan du site
Haut de page