Accéder au contenu Accéder au menu
Ville Fosses
  • Facebook
  • Youtube
  • Assolib
  • Espace citoyens
  • Annuaires
  • Notre ville
        • Le conseil municipal
          • Nos élus
          • Les documents du conseil municipal
        • Le plan de la ville
        • Un peu d’histoire
        • Quelques caractéristiques
        • Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
        • Les services municipaux
        • Marchés publics
        • La ville recrute
        • Le conseil intercommunal
        • Le budget de la commune
        • Les actes administratifs
        • Rapports d’activité
        • Résultats des élections depuis 2012
        • Le Conseil municipal des jeunes (CMJ)
  • Habiter
        • Pratique
          • Travaux en cours
          • Transports
          • Stationnement
          • Commerces, entreprises
          • Adresses utiles
          • Tranquillité
          • Déchets
          • Cultes
          • Santé
          • Cimetière
          • Plan Neige
          • Les marchés de Fosses
        • Les logements
        • Les autorisations de construire
        • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • Grandir
        • La Petite enfance
          • Relai Petite Enfance
          • Lieu d'accueil enfants-parents La Farandole
          • Protection maternelle et infantile (PMI)
          • Réunions Info-Bébé
        • La jeunesse
          • Point-Jeunes
          • Imaj
        • La vie scolaire
          • Inscription en école primaire
          • Première inscription en maternelle
          • Les écoles maternelles
          • Les écoles élémentaires
          • Enseignement secondaire
          • Associations de parents d’élèves
          • Restauration scolaire
          • Accueils périscolaires
          • Quotient familial et tarifs
          • Bourses
          • Carte Optile
          • La carte Imagine’R
        • Le centre de loisirs
  • S'épanouir
        • Culture
          • L’Espace Germinal, scènes de l’est valdoisien
          • Le cinéma intercommunal de l’Ysieux
          • Ludo-médiathèque
          • Ecole municipale de musique et de danse (EMMD)
          • Les compositrices et chorégraphes à l’honneur à l’EMMD
          • Archéa Musée intercommunal
        • Équipements sportifs
          • Le stade Auguste-Delaune
          • Le gymnase Cathy Fleury
          • Le gymnase Nelson-Mandela
          • Le COSEC
          • Piscine intercommunale
          • Le Boulodrome
          • Les terrains d’évolution
        • Festivités
        • Les seniors
  • Travailler
        • Travailler – Entreprendre
        • La zone d’activités Fosses-Saint Witz
        • La Maison de l’emploi de Fosses
        • Le Centre intercommunal de formation
        • La chambre des métiers et de l’artisanat du Val d’Oise
        • La chambre de commerce et d’industrie
        • Roissy Développement
  • Partager / Participer
        • Jumelage et coopération
        • Vie associative
        • Centre social Agora
        • Les réunions de quartier
        • Les instances participatives
  • Mes démarches
  • Marchés publics
  • Envoyer par e-mail

En 1 clic

  • Espace famille
  • La mairie recrute
  • Démarches en ligne
  • Marchés publics
  • Agenda
RECHERCHE
  1. Accueil
  2. Documents conseils municpaux

Les documents des conseils municipaux

CR du 27 avril 2011

Avril   2011
Télécharger

CR du 27 fevrier 2013

Février   2013
Télécharger

CR du 27 mars 2013

Mars   2013
Télécharger

CR du 28 novembre 2012

Novembre   2012
Télécharger

CR du 29 janvier 2014

Janvier   2014
Télécharger

CR du 29 mai 2013

Mai   2013
Télécharger

CR du 29 mars 2014

Mars   2014
Télécharger

CR du 30 mai 2012

Mai   2012
Télécharger

CR du 4 septembre 2013

Septembre   2013
Télécharger

CR du 9 fevrier 2011

Février   2011
Télécharger

CR du 4 mars 2020

Mars   2020
Télécharger

CR du 18 decembre 2019

Décembre   2019
Télécharger

CR du 27 novembre 2019

Novembre   2019
Télécharger

CR du 27 janvier 2021

Janvier   2021
Télécharger

CR du 15 décembre 2021

Décembre   2021
Télécharger

CR du 23 juin 2021

Juin   2021
Télécharger

CR du 27 mars 2019

Mars   2019
Télécharger

CR du 14 octobre 2020

Octobre   2020
Télécharger

CR du 16 octobre 2019

Octobre   2019
Télécharger

CR du 18 mai 2022

Mai   2022
Télécharger

Navigation des pages

précédent Page1 … Page9 Page10 Page11 Page12 Page13 … Page15 suivant

1, place du 19-Mars-1962
95470 FOSSES

Horaires d’ouverture au public

Lundi : 13h à 17h30 (fermé au public le matin).
Mardi, Mercredi, Vendredi : 9h à 12h et 13h à 17h30
Jeudi : 14h30 – 20h (fermé le matin)
Samedi : 10h-12h sauf pendant les vacances d’été

Nous contacter

Tél. : +33.(0)1 34 47 40 40

Contacter par email

  • Crédits
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Plan du site
Haut de page